Déposée le 18 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pôle Cosmétique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « COSMEPROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pôle Cosmétique domicilié(e) ZAC des Playes, 254 Chemin de La Farlède - 83500 - La Seyne-Sur-Mer - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 197 672 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pôle Cosmétique, M. Grégoire Tutenuit domicilié(e) ZAC des Playes, 254 Chemin de La Farlède - 83500 - La Seyne-Sur-Mer - France.
La marque COSMEPROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMEPROD est expirée depuis le 18 septembre 2022.
Pôle Cosmétique a également déposé les autres marques suivantes : NUTRILISS
Pôle Cosmétique, SARL - ZAC des Playes, 254 Chemin de La Farlède - 83500 - La Seyne-Sur-Mer - France - SIREN 522197672
Pôle Cosmétique, M. Grégoire Tutenuit - ZAC des Playes, 254 Chemin de La Farlède - 83500 - La Seyne-Sur-Mer - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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